Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT
/
MONSOLS FERTILISANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSOLS FERTILISANTS
SEDE ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4018363
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/07/2023
MONSOLS FERTILISANTS de SEDE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque MONSOLS FERTILISANTS

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONSOLS FERTILISANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 5 RUE FREDERIC DEGEORGE, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine domicilié(e) 5 RUE FREDERIC DEGEORGE, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France.

La marque MONSOLS FERTILISANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSOLS FERTILISANTS est expirée depuis le 4 juillet 2023.

SEDE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TERRA DEL CARTÉ , AVISOL , FERTIVERT , my SUIVRA , MethaAdvisor , Tradivol , VALECarb , TRADIVERT , RIGAUD FERT , AQUITAINE COMPOST


SEDE ENVIRONNEMENT, SAS - 5 RUE FREDERIC DEGEORGE, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France


SEDE ENVIRONNEMENT, M. SEBBE Paul-Antoine - 5 RUE FREDERIC DEGEORGE, CS 60175 - 62003 - ARRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 15 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711561 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Compost (incorporant notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales etou organiques, des sous-produits animaux ou autres ;

Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres etou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir du compost.